Argus Scan
Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 juillet 2026
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1Éditeur du site
Le site scan.argus-labs.fr est édité par :
- Raison sociale : Argus Labs
- Forme juridique : Micro-entreprise
- TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI
- Contact : [email protected]
2Hébergement
Le site est hébergé par OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Contact hébergeur : 1007 (depuis la France) ou [email protected].
3Accès au service
Le service est accessible 7j/7 et 24h/24, sous réserve des opérations de maintenance et des cas de force majeure. Argus Labs ne saurait être tenu responsable d'une interruption temporaire.
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
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6Signalement de contenus illicites
Pour signaler un contenu ou une activité illicite : [email protected].